Règlement intérieur

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 160 € pour la saison. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du Comité de direction.

L’adhésion comprend un droit d’entrée et/ou une cotisation selon que la personne est un membre actif, un membre d’honneur, un membre bienfaiteur ou un membre associé.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre sa décision au président, bureau et comité de direction. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considérée d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

• Comportement dangereux
  
• Propos désobligeants envers les autres membres
  
• Comportement non conforme à l’éthique de l’association
  
• Non-respect du règlement intérieur
  

Celle-ci doit être prononcée par le comité de direction après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du comité de direction ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par e-mail ou lettre simple 15 jours avant la réunion.

Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts ou situation financière difficile. Le fonctionnement d’une assemblée générale extraordinaire est le même qu’une assemblée générale ordinaire.

Le présent règlement intérieur peut être révisé sur proposition du bureau ou d’au moins un tiers des adhérents. Cette demande doit être présentée au cours d’une réunion des adhérents afin de figurer à l’ordre du jour de la réunion suivante. La demande de révision doit être justifiée. Pour être applicables, les propositions devront être validées à l’issue d’un vote par la majorité absolue des adhérents présents ou représentés lors de l’assemblée générale.

Le joueur s’engage par la signature de la licence à respecter le règlement intérieur, les installations sportives mises à sa disposition et à se comporter sportivement sur le terrain et en dehors. Il dégage la responsabilité du club en cas de vol dans les vestiaires.

Une bonne conduite, le respect de soi, des personnes, du matériel et des équipements sont des règles communes de vie à appliquer à l’entraînement. Toute personne se faisant remarquer par une attitude ou des propos incorrects pourra être exclue temporairement ou définitivement sur décision du bureau.

Tenue : Une tenue correcte est exigée, à savoir : un short ou jogging et des chaussures adaptées.

Matériel : Chaque joueur prend soin du matériel utilisé pendant les entraînements ou les matchs et participe à son rangement et son transport.

Retard : Tout joueur arrivant en retard devra demander l’autorisation de s’entraîner à l’entraîneur et se mettra à la disposition de celui-ci. Il doit également le prévenir en cas de départ anticipé.

Une bonne conduite, le respect de soi, des personnes, du matériel, des équipements et des adversaires sont des règles communes de vie à appliquer lors des rencontres officielles ou non. Toute personne se faisant remarquer par une attitude ou des propos incorrects lors des manifestations pourra être exclue temporairement ou définitivement sur décision du bureau.

La présence aux entraînements n’implique pas obligatoirement que le joueur doit être sélectionné pour les prochaines rencontres (choix de l’entraîneur, état de forme, blessure, concurrence…).

L’entraîneur désigne les joueurs qui participent au match.

Le rendez-vous est fixé par l’entraîneur.

Le choix de l’entraîneur est sans appel.

Lorsqu’une formation est payée par le club, le bénéficiaire signe avec l’école un dédit de formation dans lequel il est notamment spécifié la durée pendant laquelle il devra apporter sa contribution au fonctionnement de l’école. Si le bénéficiaire d’une formation quitte l’école durant cette période, il remboursera à l’école les frais d’inscription et de formation au prorata du temps non effectué.

En cas d’accident survenant au cours d’entraînements ou compétitions, le blessé sera évacué par les services compétents (police, SAMU, pompiers) dans l’établissement hospitalier le plus proche, afin d’y recevoir les soins que nécessitera son état.

L’école dispose d’un délai de 5 jours pour déclarer un accident. Il appartient à l’enfant ou à sa famille de signaler à l’école dans un délai de 48 heures toute blessure non constatée par l’encadrement à l’issue d’une rencontre ou d’un entraînement.

Le bureau est chargé d’évaluer les capacités des candidats et de les recruter. La personne en charge de l’Emploi et de la Formation présente à l’assemblée générale les besoins en personnel et les renouvellements éventuels de contrats.

Certains comportements ne peuvent être tolérés dans une enceinte sportive et à ces abords.

Sera passible de sanction :

• Tout joueur faisant preuve de mauvais esprit tel que critique, refus de jouer, n’étant pas en état de s’entraîner, bagarre, refus de rentrer ou de sortir d’un match ou d’un jeu d’entraînement, agressivité non dominée.
  
• Tout joueur proférant des insultes vis-à-vis d’autres joueurs, dirigeants, éducateurs, arbitres ou spectateurs.
  
• Tout joueur reconnu coupable de vol ou de complicité. – Tout joueur sanctionné d’un carton (jaune ou rouge) pour des faits extérieurs au jeu (contestation, altercation, insulte, agression…)
  
• Toute déclaration publique concernant la vie du club engage la responsabilité de son auteur sauf si celui-ci est mandaté par le comité de direction.
  

• Comportements non tolérés conforme à l’article III : suspension des compétitions officielles et/ou des entraînements.
  
• Cotisation non versée conformément à l’article 1.1 : interdiction de s’entraîner jusqu’à la régularisation de la situation.
  
• Cartons autres que pour « faits de jeu » : amende de 10 € pour un jaune ou minimum (en fonction de la gravité) 35€ pour un rouge.
  

Un joueur n’acceptant pas de se soumettre aux règles en vigueur se verra mis à l’écart.